« Archives de Douai : l'état civil est en ligne ! | Accueil | Les archives de Savoie vont elles aussi passer au Web gratuit ! »

03 août 2011

Commentaires

Flux Vous pouvez suivre cette conversation en vous abonnant au flux des commentaires de cette note.

Effectivement, j'ai vu la précision "image" et non contenu plus tard.

Tant qu'on y est, quand on lit sur le site des AD Seine-et-Marne :

" Toute personne, physique ou morale, privée ou publique, souhaitant réutiliser les informations produites ou conservées par les Archives départementales de Seine-et-Marne doit en faire la demande écrite auprès du Département de Seine-et-Marne, quel que soit le type d'usage souhaité (commercial, privé, avec ou sans réalisation d’images, avec ou sans diffusion de ces images) ".

ça concerne bien tout, y compris relevé d'informations, puisqu'il est précisé "avec ou sans réalisation d’images, avec ou sans diffusion de ces images" ?

Non, il s'agit bien sûr de la réutilisation de l'image et non du contenu. Celui-ci est heureusement complètement libre s'agissant de documents de plus de 70 ans et non soumis à un éventuel droit d'auteur.

Un département de plus. Bravo.

Mais "Le Département du Lot vous autorise à réutiliser librement les informations contenues sur ce site, à condition que vous vous engagiez expressément à :

Ne pas faire un usage commercial des données (ne pas les vendre)"

Donc, si on trouve un acte de naissance, par exemple, qu'on cite la date exacte et la source (sans photographie) dans un ouvrage mis en vente, on est redevable d'une licence ?

L'utilisation des commentaires est désactivée pour cette note.

La carte de l'état civil en ligne



  • D'un clic, accédez aux archives départementales et communales en ligne...
Revue Française de Généalogie

Registres matricules en ligne


  • D'un clic sur notre carte de France, accédez aux registres matricules militaires de vos ancêtres