GénéInfos

Une nouvelle base de 3 millions de noms issus du Bulletin des Lois

 L'ancêtre du Journal Officiel, le Bulletin des Lois vient d'être numérisé et transcrit de 1806 à 1918 par Genealogie.com. Cela représente une base de données de près de 3 millions de personnes citées dans l'une des 300.000 pages de cette très sérieuse publication officielle. En quoi cela intéresse t-il les généalogistes ? Ne vous fiez pas à l'aspect austère de cet hebdomadaire créé en 1793 pour informer les administrations de l’ensemble du pays de ce qui se décide au sein des administrations parisiennes. Si la première partie est dédiée à la publication des lois, ordonnances et décrets, le supplément regorge de nominations, d'attributions de pension, de décoration et relate des milliers d'événements auxquels l'un de vos aïeux, parisien ou provincial, a pu être associé : une naturalisation, un fait de guerre ou de bravoure, un leg à la France ou tout simplement une progression de carrière dans la fonction publique... 

Cette numérisation ouvre la voie à de nouvelles recherches pratiquement impossibles à mener sans élément de départ (au moins une date). Avec l'indexation effectuée par Genealogie.com portant sur le nom, le prénom de l'intéressé, la date et le lieu de l’évènement, une simple requête dans les moteurs de recherche permet d'identifier immédiatement un aïeul et d’accéder directement aux pages susceptibles de le concerner. La transcription de 200 millions de caractères a demandé 75 000 heures de travail. Ces nouvelles données viennent rejoindre un ensemble de 9 bases (Pensions militaires, civiles, Optants Alsaciens Lorrains, Naturalisations, Décrets et Ordonnances Divers, Légion d’Honneur, Brevets d’invention, Legs et Donations, Décorations militaires). Toutes sont réservées aux abonnés de l'Offre Illimitée du site Genealogie.com à partir de 9 € par mois. 

Les Archives de l'Aisne confirment une mise en ligne début juillet

Dans l'Aisne, on s'affaire aux derniers préparatifs avant le lancement du site Internet début juillet. Il permettra de consulter les registres paroissiaux, les registres d'état civil et les tables décennales depuis les origines jusqu'à 1905. "Au préalable le site doit être présenté devant l'assemblée du Conseil général le 28 juin", tient à préciser Aude Roelly, la directrice des Archives départementales de l'Aisne.

Ces archives ont été numérisées à partir des microfilms qui panachent la collection communale complétée par celle du greffe, en cas de lacune. "Des ajouts seront certainement à faire", confie la directrice. "Notre département a été sévèrement touché par les deux guerres. Un bombardement en 1944 a notamment causé beaucoup de destructions. L'état civil, même reconstitué, n'est pas en bon état".
La question qui brûle les lèvres a été posée : oui, la consultation de ce site sera gratuite. "En principe, c'est acquis, l'accès payant n'a à ce jour même pas été envisagé", assure Aude Roelly. Le site ouvrira donc début juillet, sans définir de date précise. Il comportera plus de 2,6 millions d'images de registres. La solution de visualisation retenue est Ligeo de la société Vtech qui équipe déjà l'Ain, l'Hérault et le Puy-de-Dôme.
Par la suite, le site sera enrichi avec d'autres fonds généalogiques : sans doute une partie des registres matricules (une partie seulement a été numérisée faute de budget suffisant) ou bien une autre des séries déjà numérisées, comme les registres de délibérations des communes, les plans grands format ou le cadastre napoléonien. Mais rien n'a encore été défini, seuls les votes des budgets par la collectivité décideront des mises en ligne à venir. Pour info, la numérisation de l'état civil et du cadastre a coûté 80.000 euros.

Une librairie généalogique à Clermont-Ferrand

Ouvrir une librairie généalogique à l’ère d’Internet relève d’un sacré défi. C’est pourtant celui relevé par Christophe Gironde, 28 ans, un passionné de recherches historiques qui vient d’inaugurer "Nos Racines d’Auvergne", un espace convivial autour de l’histoire des familles.
Depuis plusieurs années, ce comptable de formation cherchait une idée pour allier sa passion de la généalogie à une activité professionnelle. C’est désormais chose faite avec l’inauguration d’une librairie située à l’ombre de la cathédrale, en plein coeur de la capitale auvergnate. Christophe Gironde y propose de très nombreux ouvrages sur la généalogie, l’histoire des familles, mais aussi un grand nombre de publications et de monographies historiques sur l’Auvergne. Désireux de répondre à de nombreuses demandes, il souhaite également ouvrir cet espace à des expositions thématiques et prévoit même d’accueillir les associations généalogiques locales pour des permanences d’information. Tout un programme.

"Nos Racines d’Auvergne", 5 place de la Victoire, 63000 Clermont-Ferrand, tél. 04 73 90 59 30, courriel : [email protected]. Ouvert du mardi au samedi de 10 h à 12 h et de 13 h à 18 h 30.

AD 79 : les recensements sont en ligne

Les archives des Deux-Sèvres viennent d'enrichir leur site Internet avec un nouveau fonds et proposent désormais de consulter les recensements de population de 1836 à 1906. Le site s'est également étoffé d'un complément de l'état civil jusqu'à 1902 ou 1903 pour certaines communes. Pour mémoire, le site des AD 79 héberge :

• les registres paroissiaux des origines à 1792, à partir de la collection des communes (normalement la plus complète, mais avec les troubles vendéens sous la Révolution, ce n'est pas toujours évident),
• les registres d'état-civil de 1792 à 1902 ou 1903, à partir de la collection du greffe, 
• des registres de catholicité pour quelques communes entre 1792 et 1804, à partir de la collection départementale, 
• les plans napoléoniens de toutes les communes du département, réalisés entre 1808 et 1846,
• les recensements de population de toutes les communes du département de 1836 à 1906 (quelques recensements sont antérieurs). 

Puy-de-Dôme : encore plus d'état civil sur le site des archives

Le site Web des archives du Puy-de-Dôme continue à s'enrichir. En ce début juin 2010, plusieurs mises à jour importantes sont à relever concernant l'état civil consultable en ligne. 

Il s'agit :

• des registres de plus de cent ans versés par le greffe du tribunal de Riom durant le second semestre 2009 et qui n’étaient jusqu’à présent consultables qu’en salle de lecture, 
• des tables décennales de 32 communes avec des mises à jour particulièrement intéressantes, car elles concernent des manques, par exemple les toutes premières tables décennales de Chambon-sur-Dolore de 1792 à 1802 ou celles plus récentes de Novacelles de 1893 à 1902, la liste complète est accessible ici. 

Par ailleurs, les AD63 commencent la mise en ligne des registres paroissiaux de la série communale avec ceux de 24 communes (liste ici aussi). L'ordre de la mise en ligne ne sera pas celui suivi lors de l'ouverture du site en 2009 (par ordre alphabétique des communes), mais dans l’ordre de leur numérisation par les Archives départementales. Cela s'explique par la difficulté pour les AD à rassembler l'ensemble des documents en provenance des archives communales. Parmi les communes de moins de 2000 habitants ayant obligation de déposer leurs archives aux AD, il y a celles qui ne l'ont pas fait et celles qui ont obtenu une dérogation, si bien que les archives arrivent au compte-goutte, et la numérisation se fait au même rythme, après rédaction d'un inventaire définitif, ce qui prend plusieurs mois. Aussi, les archives départementales préfèrent prévenir : "Aucun planning n’a encore été défini pour la prise en charge et la numérisation des registres qui n’auraient pas encore été déposés aux Archives départementales"... 

Info : merci au blog "vigie" du CGMA. 

Grand emprunt : donnez votre avis !

Qui va numériser les documents d'archives, qui va les réutiliser, comment et dans quelles conditions financières ? C'est l'heure des grandes questions et peut-être aussi des premières réponses, concernant les enjeux de la numérisation des archives. Pour l'heure, la secrétaire d'Etat à la prospective et à l'économie numérique vient de lancer une grande consultation. Jusqu'au 7 juillet, les acteurs économiques sont invités par Nathalie Kosciusko-Morizet a donner leur avis et à déposer leurs projets "pour le développement des usages et services numériques". 

Dans le cadre du Grand Emprunt, les projets sélectionnés devront à terme favoriser la création d’emplois et permettre un retour sur investissement pour l’Etat. La généalogie fait évidemment partie du lot et le projet de NotreFamille.com (que nous avons évoqué ici et ici) s'inscrit précisément dans ce cadre. "Les investissements d’avenir dans le numérique doivent correspondre à la réalité du marché, aux besoins des entreprises, et à la demande réelle des citoyens", a précisé la secrétaire d'Etat. 

Précision intéressante, la consultation s'adresse à l’ensemble de l’écosystème de la société numérique, "de l’auto-entrepreneur aux grands groupes, du blogueur aux associations, du chercheur à l’internaute". Tout le monde, absolument tout le monde est invité à donner son avis ! Les réponses doivent être transmises entre le 7 juin et le 7 juillet, au secrétariat d’Etat chargé de la Prospective et du Développement de l’économie numérique et au Commissariat général à l’investissement, de préférence par courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected]

AD 82 : l'état civil est en ligne

 Décidément, l'actualité généalogique bat son plein : les archives départementales du Tarn-et-Garonne viennent d'ouvrir leur site d'état civil, juste après celles des Pyrénées Atlantiques. "Le site est hébergé sur les serveurs du Conseil Général, nous le lançons comme ça, en version de test, pour recueillir les réactions des usagers et lui apporter des améliorations si nécessaire", explique la directrice des Archives départementales 82. Si vous avez des recherches d'ancêtres à effectuer dans ce département, vous pouvez donc désormais consulter gratuitement :

• les registres paroissiaux, depuis le début de la collection du greffe jusqu'à 1792,
• les registres d'état civil depuis 1792 jusqu'à 1903, de la collection du greffe,
• les tables décennales jusqu'en 1932/1933 de la collection du greffe, la première table de 1793 à 1802 est parfois manquante.

Que dire de ce nouveau site, sinon que la page d'accueil et l'ensemble de ses liens sont remarquablement clairs et ergonomiques ? La conception, confiée à Archimaine, s'appuie sur le logiciel de navigation bien connu développé par cette société. Mais pour le Tarn-et-Garonne, il a été développé une interface un peu différente qui constitue un plus, par rapport à d'autres systèmes : la recherche d'actes se fait toujours sur la même page jusqu'à l'ouverture dans une autre fenêtre du registre sélectionné. Si bien qu'une fois le registre consulté, vous gardez vos précédents résultats de recherche, prêts à resservir ! 

La recherche s'effectue au choix, soit en cliquant sur la carte du département qui se transforme en carte cantonale puis communale, soit directement par les menus déroulants. Dans les 22 communes où ils sont conservés, les registres protestants "au désert" apparaissent en général en tête de liste. Les images ont été vérifiées une à une. "L'état civil représente 1,5 million d'images, cela a été un très gros travail d'organisation qui nous a mobilisé depuis 5 ans", poursuit Pascale Marouseau qui annonce déjà la suite : "nous allons compléter régulièrement avec la mise en ligne d'inventaires et d'autres sources déjà numérisées, sans doute les registres matricules et les tables des successions et absences". Le cadastre numérisé sera également sur Internet, mais sur le site du SIG (service d'information géographique) départemental. 

Par ailleurs, une opération de numérisation de l'état civil de la collection des communes est prévue pour compléter les nombreux manques de la collection du greffe, dus à diverses raisons : curés n'ayant jamais transmis les doubles au greffe, registres conservés dans d'autres départements (le 82 n'a été créé qu'en 1808), etc. Pour l'instant, la numérisation a coûté 70.000 euros par an sur 4 ans, soit 280.000 euros. Mais ce chiffre n'inclut pas le coût de la numérisation des registres paroissiaux qui a été pris en charge par la Mission Recherche et Technologie du Ministère de la Culture. 

AD 64 : l'état civil est en ligne

Notre carte de l'état civil en ligne se colore d'un nouveau département. Les Pyrénées Atlantiques viennent en effet de lancer leur nouveau site Web nommé e-archives AD64 au contenu très étoffé :

• l'intégralité des registres paroissiaux et d'état civil du département regroupant -ce qui est assez rare- les deux collections, la collection versée aux Archives départementales par les greffes des tribunaux de grande instance et la collection communale déposée aux Archives départementales ou encore conservée par les mairies, 
• l'inventaire des minutes et répertoires de notaires, du XVIe au XXe siècle, accessible par ordre alphabétique des lieux d’exercice et, le cas échéant, par études, 
• les plans du cadastre napoléonien des Pyrénées-Atlantiques, dressés de 1810 à 1846, numérisés et accessibles pour chaque commune soit sous la forme du tableau d’assemblage, présentant les différentes sections de la commune ; soit sous forme de plans parcellaires, avec une ou plusieurs feuilles, indiquant les parcelles d’une section. 

Avec le lancement de ce site de documents généalogiques en ligne, les Archives départementales des Pyrénées Atlantiques marquent un grand pas en avant. Sa présentation est remarquablement claire et tous les documents numérisés sont accessibles par deux biais : soit par le formulaire de recherche, soit par les inventaires (sommaire des fonds) présentés de manière indentée (avec le signe + que l'on déroule). Pour les notaires, il n'y a évidemment pas de minutes numérisées, simplement la description, mais l'inventaire oublie le jargon des archivistes et est écrit en langage compréhensible du grand public. On y trouve des détails appréciables, comme la filiation des études notariales depuis l'an XI. 

Proposition des notaires : avis de tempête... dans un verre d'eau ?

L'annonce par Le Figaro d'une main-mise des notaires sur l'état civil a provoqué la stupeur, parfois l'indignation chez les généalogistes. Il semble que le soufflé soit en train de retomber. Car les craintes sont quand même complètement hors de proportion. Reprenons "l'affaire" depuis le début. Le 31 mai, le quotidien publie un article sous la plume de Laurence de Charette qui titre : Les notaires partent à l'assaut de l'état civil. Dans son papier, plutôt rédigé pour de bons connaisseurs de la lutte entre les professions d'avocats et de notaires, la journaliste pose les termes d'une proposition inédite. 

En cette période de réduction des déficits, avec pour toile de fond la réforme des collectivités, ces officiers ministériels proposent de soulager les mairies de leur travail de délivrance d'extraits et de copies de l'état civil. En effet, les notaires seraient à l'origine d'environ 60% des demandes de copies et extraits d'actes d'état civil délivrés par les mairies, notifiant aux services d'état civil un nombre croissant de mentions à porter en marge de leurs actes : notoriété, changement de régime matrimonial, désignation de la loi applicable au régime matrimonial, reconnaissance d'enfant... Ces échanges, réalisés sur support papier, avec double saisie, sont une source de délais et d'erreurs préjudiciables aux citoyens, font-ils valoir. 

Premier point, cette proposition est-elle crédible ? Elle supposerait la mise en place d'une architecture technique et informatique redoutable. Concrètement, on imagine mal comment cela pourrait être possible, au moins dans un futur proche. Mais essayons de suivre la pensée notariale. Pour parvenir à dresser son acte authentique (une vente, une succession, etc.), un notaire doit demander des extraits de l'état civil pour s'assurer de l'identité des contractants. Actuellement, il le fait par courrier à la mairie du lieu de naissance de chaque personne. Avec cette proposition, les notaires n'auraient qu'à tapoter sur leur système informatique sécurisé pour demander et obtenir un extrait authentique de tout acte d'état civil. La question à poser à présent est : existe t-il une base de données nationale de l'état civil de chacune des 36.000 communes ? Non, bien sûr. Toutes les mairies disposent t-elles seulement d'un système informatique pour leur état civil ? Pas si sûr... 

Tout cela paraît bien brumeux et difficile à réaliser, à moins d'investir des centaines de millions (payés par les notaires ?) à la constitution d'une base de données mise à jour en temps réel. Alors d'où vient le malaise des généalogistes ? Sans doute du fait que les notaires sont en train d'expérimenter le système avec l'état civil de Nantes, celui des Français nés à l'étranger. C'est possible justement en raison de la centralisation absolue des actes (ils sont tous à Nantes et informatisés, toute personne concernée peut d'ailleurs demander un extrait par Internet) et non pas disséminés dans chacune des 36.000 communes de l'hexagone. Et puis les notaires ont également pris en main le fichier des hypothèques, indispensable pour pouvoir établir les droits de propriété de toute parcelle en France. Pour autant, cela leur donne t-il la gestion des hypothèques ? Non, ils sont simplement les premiers utilisateurs d'un outil qu'ils ont contribué à mettre en place. 

Inquiets dans un premier temps, les généalogistes professionnels ont vite réagi. Isabelle Malfant-Masson, présidente de la Chambre des généalogistes et héraldistes de France, invite ses adhérents à "ne pas prendre cet article au pied de la lettre" qui manifestement "traduit mal les propos des notaires". Pour mieux comprendre leur pensée, la lecture de la proposition originale est souhaitable (fichier PDF), tout comme celle de l'arrêté du Garde des Sceaux auquel elle se réfère (fichier Word). La dématérialisation fait peur. Pour autant, faut-il frapper les esprits en agitant l'épouvantail de la privatisation de l'état civil ? 

Le congrès de généalogie n'aura pas lieu à Roubaix

Les nombreux déplacements dans la cité ouvrière n'ont pas suffi. Le congrès de généalogie, programmé en juin 2011, n'aura pas lieu à Roubaix. Après plusieurs semaines de flottements, les organisateurs de cette manifestation biannuelle ont opté pour une solution alternative à Lille.

La négociation avec la Condition publique, espace qui devait accueillir l'évènement, s'est révélée plus difficile que prévue. "Nous avons changé d'interlocuteur à plusieurs reprises. Les sommes exigées n'avaient rien à voir avec le devis initial", explique Mireille Pailleux, présidente de l'Union des cercles généalogiques d'entreprises. Autre grief : la mobilisation aléatoire des services municipaux. Malgré plusieurs déplacements sur place, la préparation à distance (les organisateurs ne résidant pas dans le Nord) et le fait de ne pas être une association locale ont sans doute handicapé les tractations.

Le congrès de généalogie devrait donc s'installer à Lille Grand Palais, du 2 au 4 juin 2011. "La journée fédérale serait avancée au mercredi 1^er juin. L'ouverture le jeudi de l'Ascension devrait amener un public supplémentaire", espère Mireille Pailleux. Le tarif proposé correspond davantage au cahier des charges fixé par la Fédération française de Généalogie. La configuration et la capacité d'accueil paraissent également plus conformes aux souhaits (pour s'en rendre compte, le site Internet propose une visite virtuelle) : par exemple, le nombre de modules passerait de 135 à 150 (pour accueillir davantage de stands). Reste à finaliser le contrat... A un an de la manifestation, l'équipe va devoir reprendre à zéro une partie de la préparation (visites, restauration, etc.). Mais l'enthousiasme est revenu.