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Réutilisation des données publiques : les licences clic arrivent !

Il faut fixer des tarifs pour les licences ? Dire combien les "réutilisateurs" doivent payer pour reproduire des documents issus des données publiques ? Toujours soucieux de respecter la loi, les départements se positionnent et commencent à voter des délibérations fixant leurs conditions et leurs tarifs. Pour mémoire, c'est un conseil de la CADA (n°20082643 du 31 juillet 2009), qui met ce sujet sous le feu de l'actualité. L'une des conséquences est que les généalogistes vont devoir à présent souscrire une licence-clic gratuite, s'ils veulent récupérer une image issue par exemple d'un registre paroissial !

L'un des premiers départements à avoir fixé ses tarifs et déployé ses licences est le Bas-Rhin. Pour l'occasion, le Conseil Général, par la voix des archives départementales, s'est fendu d'une petite notice explicative. Destinée à rassurer les généalogistes, cette foire aux questions apporte bien des réponses : La réutilisation, qu’est-ce que c’est ? Que dit la loi ? Des licences, pourquoi faire ? Suis-je concerné ? Quelle licence pour quelle réutilisation ? Le Bas-Rhin, par un vote de son assemblée du 21 juin 2010 a déterminé 6 licences possibles. La licence clic s'applique à tous les "réutilisateurs" qui n'ont pas l'intention d'en faire un usage commercial, par exemple, les généalogistes. D'un clic, l'internaute va s'engager à ne pas diffuser à des tiers ou sur Internet les images ainsi mises à sa disposition. 

Pour tout autre usage, et notamment la diffusion publique d’images sur internet, le Département soumet son accord à la souscription d’autres licences. La licence n'est valide qu'après visa des Archives départementales. Le Bas-Rhin qui doit lancer son site dans les tous prochains jours indique que "Dans la très grande majorité des cas, cette licence est gratuite : seule la diffusion publique d’images dans un but commercial est soumise à redevance". Et le généalogiste pour son site personnel ? Le cas n'est pas abordé, mais à priori, la licence clic gratuite s'applique. 

La Sarthe a elle aussi mis en ligne ses conditions et ses tarifs. Mais pour l'instant, il ne s'agit pas encore de licence-clic. Benoit Pedretti, le directeur des archives de la Sarthe précise que "la licence clic est en cours d'élaboration et sera mise en ligne d'ici quelques jours". Les procédures décrites sur le site Web s'appliquent uniquement à une demande formulée sur place en salle de lecture ou par courrier. Le directeur se félicite de l'arrivée d'un encadrement légal qui va permettre de faire avancer les choses : "Nous voulons favoriser la généalogie, ne pas la contraindre", indique t-il. A propos des licences clics, "la position des archives est bien évidemment de faire le pari de la bonne foi des utilisateurs, à partir d'un encadrement juridique clair et de leur engagement à ne pas en faire de réutilisation commerciale". 

Le mouvement est donc lancé. Mais à priori, il va y avoir autant de contrats de licence que de départements. Chaque généalogiste est donc invité à suivre de près la position de chaque Conseil Général. Les commentaires de cette note sont ouverts. N'hésitez pas à nous faire part des prises de position de votre département ! 

Paris complète son site d'état civil

Le site des archives de Paris va s'enrichir le 8 juillet de trois nouvelles bases. Certes, ce n'est pas encore LA mise à jour souhaitée par des milliers de généalogistes (les actes reconstitués d'avant 1860 sont attendus avec impatience), mais un nouveau pas en avant. Le plus intéressante de ces mises à jour est sans conteste l'arrivée des dénombrements nominatifs de population de Paris pour les années 1926, 1931, 1936 et 1946. Ce sont les seules années où les recensements quinquennaux de population ont donné lieu à Paris à l'établissement de listes nominatives dressées par arrondissement, quartier et rue ; pour chaque immeuble, les listes regroupent les membres d'une même famille en précisant pour chacun d'eux ses date et lieu de naissance ainsi que sa profession.

Seconde base à voir le jour, une base intermédiaire de tables des recrutements militaires permettant de localiser les registres des états signalétiques et des services des conscrits (non numérisés et à consulter en salle de lecture). Les tables alphabétiques annuelles sont établies par bureau (1864-1938) et ont été numérisées de 1875 à 1930. Elles donnent le numéro matricule de chaque conscrit du contingent. Ce numéro matricule permet ensuite de consulter le registre sous format original en salle de lecture. 

Enfin, même principe pour les répertoires des enfants assistés admis à l’Hôpital des Enfants trouvés puis de l’Assistance publique dans le département de la Seine pour la période 1742-1917. Les répertoires annuels sont classés au nom de l’enfant par ordre alphabétique. Ils indiquent le matricule qui lui est attribué. Le numéro matricule permet ensuite de consulter sous format original en salle de lecture le dossier individuel d’admission de l’enfant.

Site des archives de Paris : ici.  

Liliane Bettencourt, cousine de Sarkozy et... Besancenot ?

À propos de la généalogie de Liliane Bettencourt, mes bouteilles à la mer (lancée ici il y a un an) ont été récupérées et les points d’interrogation levés.

Les Bettencourt sont normands, originaires de Caudebec-en-Caux , antérieurement de Saint Nicolas-de-Bliquetuit, sur l’autre rive de la Seine, et du village voisin de La Mailleraye-sur-Seine, où les ancêtres étaient laboureurs. On peut y remonter leur filiation jusqu’à un Pierre Béthencourt, né vers 1602, et époux de Marie Le Dru (peut-être fils d’un Guillaume de Béthencourt (1554-1618), époux de Marie Vallois). Ce berceau est situé à plus de 70 km de celui des ancêtres d’Ingrid Betancourt, mais une parenté – certes très éloignée – reste possible.

Les grands-parents maternels de la milliardaire conduisent dans diverses régions : le grand-père, Auguste Emile Doncieux, distillateur à Paris et fils d’un marchand de vin (autrement dit d’un cafetier), était issu par son père du Rhône et de l’Isère (Feyzin et Saint-Savin avec les Doncieux, Ollier, Collet…), par sa mère de la Somme (à Belleuse avec les Allart, Berquier, Bouture, Obrie…) et par une grand-mère de la Haute-Saône (Auxon et Filain, près de Vesoul avec les Feinte, Goutret, Bertiaux, Millot, Perdriset…).
Les ancêtres Denisot étaient icaunais (Sergines et Le Plessis-Saint-Jean avec les Denisot, Gramain-Baraclier, Viltard, Goujon, Fortin, Ga(s)teau, Moreau…).

Des ancêtres majoritairement très modestes, comme Louis Berquier, badestamier en Picardie, qui tissa toute sa vie des centaines de bas d’estame, qui ne suffiraient certainement pas à cacher les milliards d’euros de son arrière-arrière-arrière-petite-fille… Mais des ancêtres qui livrent aussi deux parentés étonnantes. D’une part dans l’Isère, où, par les Candy (de Soleymieu), Liliane Bettencourt cousine au 19^e degré avec… Nicolas Sarkozy. D’autre part en Haute-Saône, où ses ancêtres Goutheret se sont plusieurs fois mariés, à Noidans-le-Ferroux, avec des Besancenot, de la famille directe d’Olivier !

Le juste prix des archives en débat

C’est un dossier passionnant et passionné. Là où certains réclament une simple application de la loi, d’autres dénoncent une potentielle « privatisation » (lire à ce sujet les articles parus sur Eco89 et Marianne2). La perspective d’une réutilisation des archives publiques par des opérateurs privées continue d’alimenter les discussions et les spéculations.
La société NotreFamille.com est à la manœuvre. Elle est même passée à la vitesse supérieure début mai. Son premier courrier, daté du 18 juillet 2009, étant resté lettre morte, elle a adressé une nouvelle missive aux Archives départementales, s’appuyant sur une récente mise au point de la CADA : cette instance confirme que "la réutilisation des archives publiques, à l’instar de tout information publique contenue dans un document administratif communicable, constitue un droit, sous réserve du respect des conditions et limites fixées par les services d’archives" (avis donnés aux Archives de l’Essonne et à NotreFamille.com, qui avait saisi la CADA suite à un refus des services de la Meurthe-et-Moselle et du Rhône).

 

Depuis un an, les Archives départementales attendent les recommandations promises par les Archives de France. Fin mars, elles ont reçu des modèles de licences ; reste la tarification. Ce dossier se balade depuis six mois au sein du ministère de la Culture : le secrétariat général et la direction des Patrimoines étudient les propositions de l’APIE. "C’est pour bientôt…" promet-on. Parmi les archivistes, des voix s'élèvent pour ne pas brader ce patrimoine, notamment au regard des tarifs pratiqués par d'autres institutions, comme la RMN. "Ce serait une façon de nous dévaloriser, alors qu'on n'a pas besoin de ça en ce moment !"
En absence de réponse ferme, des conseils généraux ont décidé de dégainer leur propre grille tarifaire. NotreFamille.com reconnaît avoir déjà reçu plusieurs propositions, mais elle ne donne aucune précision sur l’identité ou la nature de ces contacts. Juste une remarque : "les propositions tarifaires sont bien différentes", d'un département à l'autre.
Le Rhône fait partie de cette liste. "On a répondu rapidement, car on voyait bien qu'on allait au conflit et qu'ils allaient obtenir gratuitement des données qu'ils vont revendre. C'est contraire à notre mission de service public", explique le directeur général. Son tarif est donc le suivant : 5 centimes par page et par an jusqu'à 500.000 images ; 3 centimes par page et par an de 500.000 à un million d'images ; 1 centime par page et par an au-delà. Certains de ses collègues l'ont sollicité pour profiter de ce travail. Et les Archives de France ? "Ils n'avaient qu'à se réveiller plus tôt !", lâche l'intéressé.
Ce tarif correspond-t-il aux attentes des opérateurs ? La négociation est en marche. Ce tarif est-il juste ? La CADA estime que les redevances "devront être fixées de manière non discriminatoire et dans le respect des principes dégagés par la jurisprudence".

 

Pour financer ce projet, NotreFamille.com doit renforcer son capital. La société vient d'annoncer une augmentation à hauteur de 2,5 millions d'euros apportés par la société de gestion OTC Asset Management. Elle envisage également de répondre à l'appel à projets dans le cadre du Grand emprunt. Une initiative fortement décriée (lire notre note à ce sujet ici). De quoi alimenter les discussions entre le ministère de la Culture et les dirigeants de NotreFamille.com. Comme d'autres opérateurs auparavant, ces derniers sont invités rue de Valois ce mardi 29 juin pour une rencontre qui promet d'être très instructive.

Le Monde choisit Ancestry pour un partenariat généalogique

L'actualité du journal Le Monde, c'est bien sûr le rachat en cours du célèbre quotidien du soir. Mais il y a une autre information, passée inaperçue celle-ci, et elle intéresse les généalogistes : le site du Monde vient de se doter d'une nouvelle rubrique généalogique, dans l'onglet "Pratique". Il s'agit en fait du calque exact de la première page d'Ancestry insérée dans le site du Monde.fr. Ce ne sont donc pas des articles, ni des chroniques comme celles qu'animait dans les années 1980 Pierre Callery, mais un partenariat commercial. Une sorte d'échange d'audience entre le premier site Internet d'actualité en France (Le Monde) et le "principal acteur mondial de la généalogie" (Ancestry). 

Au même titre que les annonces immobilières ou d'emploi, Le Monde souhaite proposer des services additionnels de qualité, et Ancestry est susceptible de lui apporter "ce fort potentiel d'engouement pour la généalogie des français de tout âge, sexe ou catégorie socio-professionnelle", explique t-on au Monde. Ce partenariat a été conclu pour une durée minimum d'un an, "mais la volonté est bien entendu d'installer ce partenariat plus longuement". 

A la recherche de nouveaux modèles pour monétiser leur audience, les médias vont-ils trouver dans la généalogie matière à remplir des caisses désespérément vides ? Nul ne le sait, mais les services commerciaux et marketing ne manquent pas de projets dans ce sens. D'autres partenariats de ce genre pourraient donc bientôt voir le jour. 

Les archives du Bas-Rhin sur Internet dès la mi-juillet

Longtemps annoncées sur Internet, les archives du Bas-Rhin vont franchir le pas à la mi-juillet en mettant en ligne :

• l’ensemble des registres paroissiaux catholiques et protestants du Bas-Rhin du XVIe à la fin du XVIIIe siècle,
• les tables décennales et les registres d’état civil de 1793 à 1902
• les registres de prise de nom par les Juifs (1808).

L'accès sera gratuit dans le cadre d'une utilisation privée, ainsi que l'a voté l'assemblée départementale. 

Le logiciel de visualisation retenu est Adeloch, développé spécifiquement pour les Archives départementales du Bas-Rhin. Le site des archives devrait être entièrement revu en 2011. Le coût total de l’opération, qui a débuté en 2003, s’élève à un million d’euros, indique le site e-alsace. 

Questions de généalogie : le gouvernement répond aux députés

La généalogie s'est invitée dans les débats de l'Assemblée Nationale. Trois députés, de tous bords politiques, qui avaient posé chacun une question au gouvernement sur les inquiétudes des généalogistes face au rapport Ory-Lavollée, ont reçu une réponse commune au Journal Officiel du 22 juin. Une réponse qui ne va pas vraiment les contenter, puisque le ministère de la Culture se contente de renvoyer les députés vers les Départements...

Ainsi, Delphine Batho, députée socialiste des Deux-Sèvres, dénonçait les "licences payantes (...) susceptibles de porter atteinte à une pratique courante chez les généalogistes qui est le partage et l'entraide". Marguerite Lamour, députée UMP du Finistère s'inquiétait, elle, des "propositions de la commission Ory-Lavolée sur la réutilisation des données d'archives publiques, notamment des licences payantes qui rendraient payant l'accès aux informations et empêcheraient la poursuite des projets d'entraide et de partage des archives". 

Enfin, dans sa question écrite, Peiro Germinal député socialiste de Dordogne attirait l'attention de Frédéric Mitterrand sur le cas des archives du Calvados et de Meurthe-et-Moselle imposant "un péage qui n'est pas symbolique. Ce péage de 2 euros est très onéreux (...) et nombre de généalogistes craignent que cette initiative ne se généralise, rendant impossible la poursuite des recherches". Aussi Peiro Germinal aimerait savoir "pourquoi certains conseils généraux imposent ce péage et d'autres non, et si ce péage est autorisé par le ministère".

Dans sa réponse, le ministère de la Culture et de la communication écarte les deux premières questions et pour la troisième, se contente de renvoyer les mécontents devant les Départements :"les collectivités territoriales s'administrent librement (...) et si certains départements (...) rendent payant l'accès au site Internet de leur service départemental d'archives, cela résulte d'une délibération". Car "dans le respect de la Constitution, le Gouvernement ne peut imposer une mise en ligne gratuite". 

Seul élément intéressant de cette réponse, le gouvernement fait savoir qu'il n'impose finalement qu'une seule condition à ses "aides au financement pour la numérisation de leur patrimoine archivistique portant essentiellement sur des projets axés sur des sources généalogiques" : la mise en ligne des numérisations doit se faire dans un délai d'un an. Sinon, pas de subvention. 

Jean Anouilh s'enracinait dans le Sud-Ouest

Voilà 100 ans que le grand dramaturge Jean Anouilh est né, à Bordeaux. Son père, prénommé Gaston (comme le soldat amnésique du Voyageur sans bagage, sa première grande pièce à succès) était "marchand tailleur". Sa mère, violoniste et professeur de piano, se nommait, Marie Magdeleine Soulue.
L’ascendance de Jean Anouilh est bien connue, notamment pour avoir été étudiée et publiée par Joseph Valynseele et Denis Grando, puis re-travaillée en 2007 par Myriam Provence (Généalogie magazine n° 269).

Cette ascendance est pour un quart ariégeoise, avec la lignée patronymique, fixée à Bordeaux, avec le grand-père de l’écrivain, Julien Anouil, lui aussi marchand tailleur, arrivé dans la cité girondine (encore célibataire) vers 1870. Il était natif du petit village de Cérizols, près de Saint-Gaudens. Là, les ancêtres étaient cultivateurs, et Joseph Valynseele avait remonté leur filiation jusqu’à Pierre Anouilh, marié en 1757 à Raymonde Pince (ou Prince ?), sachant que le berceau familial semble se situer un peu plus au sud, dans les localités voisines de Caumont et de Mercenac, dans la haute vallée de la Garonne, où le nom apparaît très concentré, dès la fin du XVII^e siècle. Sinon, Anouilh, était pour partie :

• auvergnat, par l’épouse du grand-père tailleur, Marie Trin, fille d’un cordonnier natif de Lacapelle-Viescamp, à l’ouest du Cantal ; 
• béarnais, par la lignée patronymique maternelle, les Soulue, arrivés eux aussi à Bordeaux avec le grand-père, également tailleur d’habits, natif de Peyrehorade (40), mais dont le père était né à Came (64) ;
• landais, par deux bisaïeux ; 
• et enfin charentais, par sa grand-mère maternelle, dont le père capitaine de l’octroi de Bordeaux, était arrivé, marié, de la Charente-Maritime.

Tous ces ancêtres sont donc concentrés dans le quart Sud-Ouest, avec notamment les patronymes :

• Anouilh, Touffine, Pailhès, Géreaux, Pince, Bascans (Ariège) ;
• Trin, Burelle (Cantal) ;
• Soulue, Pétrissant (Pyrénées-Atlantiques) ;
• Dassé, Duplechs, Dumercq (Landes) ;
• Naud, Michelet, Genet, Allliot, Brunet, Dinant, Roux (Charente-Martime).

Une généalogie que l’on trouvera pour partie en ligne dans l’intéressant arbre en ligne que Henri-Charles Dahlem  a déposé sur GeneaNet.

Expo virtuelle : les aspirations des colonies vues par le Front Populaire

Les archives d'Outre-Mer viennent de mettre en ligne une intéressante exposition virtuelle sur la commission Guernut. En janvier 1937, le Front Populaire a chargé Henri Guernut d'une Commission d'enquête dans les territoires d'Outre-mer, dont la mission était de faire le point sur « les besoins et les aspirations légitimes des populations habitant les colonies, les pays de protectorat et sous mandat ». Visant à réformer les colonies par « le progrès intellectuel et le développement économique, politique et social des populations », les travaux de la commission Guernut s'arrêtèrent au bout d'un an, faute de crédits et ne furent suivis d'aucun effet.

Il en reste cependant de belles archives, source de renseignements originale et d'une richesse méconnue. Elles abordent une certaine réalité indigène, rarement présente dans les documents administratifs. L'exposition virtuelle offre plusieurs niveaux de lecture : résultats de l'enquête, principes intellectuels et méthodologiques des travaux de la Commission, mécanismes politiques et idéologiques qui l'ont mise en place. Tout est remarquable de clarté et de facile d'accès pour tous ceux qui, sans être historiens, s'intéressent à la vie dans les anciennes colonies française, deux décennies avant l'effondrement de "l'empire colonial". 

Les origines ouvrières de Pierre Laurent, nouveau secrétaire national du PCF

Né à Paris, Pierre Laurent, le nouveau secrétaire national du Parti communiste, est issu d’une famille ouvrière à la généalogie très classique.

Le grand-père, Charles Laurent, ajusteur, était né en 1896 à Montceau-les-Mines, où l’arrière grand-père, Jean, était mineur de fond. Un métier pénible, dans une ville où le contexte social était alors très lourd, avec face aux ouvriers une famille de patrons très intransigeants (les Chagot) qui conduira en 1899 à des grèves particulièrement dures. Un héritage qui a forcément beaucoup compté.
Au reste, l’histoire des Laurent est parfaitement représentative : l’arrière arrière grand-père (Léonard), briquetier, descendant d’une lignée issue de la petite paysannerie locale, dont les membres, manouvriers et journaliers, allaient de ferme en ferme, jusqu’à trouver les incontournables ancêtres laboureurs, plus stables, établis à Gourdon, toujours dans le « bassin minier », où l’on peut remonter jusqu’à Henry Laurent, né vers 1660/70 (époux de Marie Vaché, et sans doute fils de Jean et de Jeanne Monnier).

Pour être originaire de cette région (avec entre autres des quartiers Dauphin, Chandat, Pierre, Ducerf, Demolaise, Poissonnet, Desserle, Prost, Boulisset/Bolusset, Degueurce, Charollois, Duverne, Chaillet, Bertier, Jo(u)rdery, Doyen, Lassibille, Lagrue…), Pierre Laurent va cousiner de loin et plusieurs fois avec l’ex-ministre cosmonaute, la Chiraquienne Claudie Haigneré, avec Alain Duverne, le génial créateur des marionnettes des Guignols de l’Info, comme sans doute avec l’élu vert parisien, Yves Contassot.
Plus curieusement, un aïeul à la 12^e génération, Benoît Chofflet, contrôleur au Greniel à sel de Mont-Saint-Vincent, né vers 1570, le fera descendre – par les Alixand – à la fois des Bauffremont et des Rabutin, d’où une parenté éloignée avec Sainte Jeanne-de-Chantal et sa petite-fille, Mme de Sévigné…
Pour le reste, un enfant des Hospices de Lyon donnera des racines dans l’Ain (Curnillon, Pernet, Duby, Nalet…, à Certines, La Tranclière), et du côté maternel Pierre Laurent aura des origines diverses avec les Rougiès, apparemment originaires du Lot, des racines dans le Nord et en Belgique (Lesage, Ochin, Martin, Dehem : voir ici les données déposées par Christian Delebarre sur GeneaNet) et d’autres enfin à Nancy, qui conduiront à la fois en Moselle (Ancerville, Oriocourt : Sibille, Juville, Fournier, Piquelle, Camus, Artus…) et au Luxembourg (Wallendorff, Dondelinger, Staudl, Koemgen…).

Le Bassin minier du Creusot/Montceau, la Lorraine et le Nord, tout est ici très généa.. « logique » !