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Vos questions sur les recherches à Paris

Les recherches généalogiques à Paris répondent à des règles spécifiques. L'histoire et la division administrative de la Capitale bousculent les repères habituels : citons l'organisation en arrondissements (qui ont changé en 1860), l'état civil en grande partie détruit (et aujourd'hui partiellement reconstitué) en raison de l'incendie survenu pendant les combats de la Commune, les actes notariés conservés aux Archives nationales...

Pour vous guider dans ces particularités, La généalogiste professionnelle Laurence Abensur-Hazan répondra à vos questions en direct, ce mardi 15 septembre 2009 de 17h à 18h. Vous pouvez dès à présent lui poser vos questions, en vous connectant sur l'espace du "Rendez-vous généalogique" sur le site Internet www.genealogie.com.

Pierrefitte, le symbole d'une première pierre

Le premier ministre François Fillon accompagné de Frédéric Mitterrand et Martine de Boisdeffre était ce matin à Pierrefitte-sur-Seine pour poser la première pierre du futur centre des archives nationales. Clin d'œil du calendrier, cette cérémonie arrive juste après l'inauguration du nouveau centre des archives diplomatiques de La Courneuve. Sans esprit de compétition, il flottait ce matin sur le chantier de Pierrefitte au moins deux questions :
- le bâtiment signé Massimiliano Fuksas sera t-il aussi réussi que celui d'Henri Gaudin à La Courneuve ?
- dans 4 ans en 2013, lorsque celui-ci ouvrira, sera t-il inauguré par un directeur (ou une directrice) des archives de France ?
La première question devrait trouver une réponse positive. Pierrefitte sera un gigantesque coffre opaque offrant les qualités d'inertie thermique nécessaires pour conserver les papiers anciens. Le public ne sera pas pour autant accueilli dans le noir, la lumière viendra des satellites de verre abritant salles de lecture et espaces communs. Le futur centre s'étendra sur une surface totale de 60.000 m2, avec des salles de lecture de 310 places au total et une capacité de 320 km de linéaires d'archives, ce qui est considérable et rassurant pour l'avenir : chaque année, l'administration française produit 8 km d'archives à conserver. Pierrefitte ne viendra pas remplacer le Centre Historique des Archives Nationales de Paris, mais le compléter, puisqu'il a vocation à accueillir les archives postérieures à 1790. Le minutier central des notaires restera à Paris, même pour les registres postérieurs à la Révolution.
Pour le côté politique des choses, pas un mot n'a été prononcé sur l'avenir du poste de directeur des archives de France dont on sait qu'il est en sursis, ni par le premier ministre, ni par le ministre de la Culture (qui n'a d'ailleurs pas pris la parole), ni par l'actuelle titulaire de ce siège éjectable, Martine de Boisdeffre.
Le cœur réjoui, les généalogistes ont cependant entendu François Fillon dire que la France irait "aussi loin que possible vers le numérique" et saluer la passion de la généalogie, "ce phénomène de société qui prend une ampleur considérable", au point que "la moitié des projets de numérisation concerne des documents consultés par les généalogistes". Décidément très en verve, le premier ministre a également dit du bien du site Web du ministère de la Culture "le plus fourni au monde, jugé convivial et ergonomique" et annoncé que la France allait prendre la tête d'un portail commun multilingue des archives européennes.
En attendant la fin du chantier en 2013, les fonds d'archives post-1790 du site historique de Paris sont récolés (on vérifie s'ils sont bien là), toilettés, désinfectés parfois, avant de prendre la file d'attente pour un déménagement qui s'annonce comme le plus important transport d'archives jamais organisé.

La collection du greffe sera versée aux AD dès 75 ans

C'est une information intéressante pour tous les chercheurs d'ancêtres : la ministre de la Justice, dans une circulaire du 31 août (fichier PDF) vient de demander aux juridictions (donc aux greffes des tribunaux) de verser désormais leurs archives de l'état civil dès 75 ans. Cela veut dire que 25 ans supplémentaires d'archives du double de l'état civil vont pouvoir rejoindre les archives départementales. Cela n'est pas anodin sur le plan généalogique, car durant cette période de 1909 à 1934 qui couvre les deux guerres mondiales, de nombreuses lacunes sont à déplorer dans l'une ou l'autre collection. Lorsque les AD disposent de l'état civil original des communes jusqu'à 75 ans (c'est encore rare), les deux collections pourront donc être comparées sur place. Reste à connaître la réaction des archives départementales...
Autre changement proposé par la ministre : en plus des actes et des tables décennales, il est proposé de verser également les pièces annexes dont une partie des dossiers de mariage. Enfin, une dernière mesure concernant l'état civil va sans doute faire grincer des dents : les mises à jour de l'état civil, malgré leur intérêt pour reconstituer l’état civil de communes en cas de sinistre devraient être conservés 5 ans au lieu de... 100 ans.

L'état civil de Pau est en ligne

L'agglomération de Pau, en charge notamment des archives des communes de cette collectivité locale, vient d'ouvrir son site Web. Pour le bonheur des généalogistes, on y trouve les registres d'état civil numérisés de la ville de Pau et les recensements de population de certaines autres communes de la Communauté d’agglomération Pau-Pyrénées (Artigueloutan, Billère, Bizanos, Gan, Gelos, Idron, Jurançon, Lée, Lescar, Lons, Mazères-Lezons, Ousse, Sendets).
Pour ce qui concerne les Archives municipales de Pau, vous pourrez consulter sur le site un cartulaire dit "Livre Rouge" de Pau réalisé à partir du XVIIe siècle contenant notamment les registres de délibérations du corps de ville depuis 1551, les délibérations communales depuis 1791, les registres paroissiaux catholiques et protestants (depuis 1646 pour les catholiques, lacunaires pour les protestants), accompagnés de tables des registres de baptêmes catholiques et protestants de 1571 à 1617 et 1646 à 1789 (ce qui est exceptionnel), les registres de l'état civil, naissances, mariages et décès et tables décennales depuis 1793 à 1902, sans oublier les recensement de la population à partir de 1817.
On l'aura compris, le site des archives de l'agglomération de Pau-Pyrénées n'est pas un coup pour rien pour les généalogistes d'autant qu'il est accompagné de fonds iconographiques (photographies, cartes postales, cartes et plans de Pau et du territoire de l'agglomération).
Une belle mise en ligne dont il faudra simplement surveiller la bonne marche technique : des utilisateurs nous ont signalé quelques lenteurs et une indisponibilité du site durant quelques heures au moment de son lancement. Un petit défaut de jeunesse sans doute.

Merci au GeneaBlog pour cette information :). Retrouvez tous les liens sur notre carte de l'état civil en ligne.

Rentrée radio : un peu d'histoire à défaut de généalogie

C'est la rentrée radiophonique. Et, pour la deuxième année consécutive, aucune émission consacrée à la généalogie sur les antennes nationales... Cette passion française ne trouve pas décidément pas preneur chez les programmateurs. C'est du côté de l'histoire que les "historiens familiaux" devront se tourner pour espérer capter quelques informations sur la vie quotidienne de leurs ancêtres.

Mais, il ne faut pas compter sur France Info, cette année, pour jouer cette carte-là. Les deux chroniques du spécialiste maison Frédérik Gersal (Le mot de la semaine et Les grandes énigmes de l'histoire) ont disparu de la grille, entièrement remodelée pour donner un second souffle à cette radio en perte d'auditeurs. Son fan-club devra se reporter sur ses prestations télévisées au côté de William Leymergie (sur France 2) ou sur son blog-vidéo. Autre figure du sujet, Franck Ferrand feuillette l'éphéméride avec sa chronique (très matinale) intitulée "Zoom arrière" : en deux petites minutes, il revient sur un évènement, à sa date-anniversaire.

Pour écouter de véritables émissions d'histoire, il est préférable d'opter pour les fréquences de France Inter ou de France Culture. Les deux stations offrent trois rendez-vous chacune, que les habitués connaissent déjà. Voici le programme d'une semaine-type : 

• La fabrique de l'histoire, du lundi au vendredi (de 9h à 10h) sur France Culture. Cette émission, qui fête ses dix ans, s'intéresse notamment aux usages politiques et sociaux du passé. 

• 2000 ans d'histoire, du lundi au vendredi (de 13h30 à 14h) sur France Inter. Cette émission fête également ses dix ans. Pour captiver ses auditeurs, Patrice Gélinet associe magnifiquement les archives sonores, la rigueur d'un historien et des invités prestigieux. L'un des programmes les plus podcastés.

• Les lundis de l'histoire, le mardi (de 15h à 16h) sur France Culture. Interrogé par des spécialistes, un auteur présente son travail ainsi que l'intérêt historiographique de son ouvrage.

• Concordance des temps, le samedi (de 10h à 11h) sur France Culture. Jean-Noël Jeanneney éclaire des faits d'actualité avec des précédents historiques et offre des résonances inattendues.

• Rendez-vous avec X, le samedi (de 13h20 à 14h) sur France Inter. Patrick Pesnot décortique la version officielle de faits historiques, grâce aux révélations de Monsieur X.

• Au fil de l'histoire, le dimanche (de 13h30 à 14h) sur France Inter. Des comédiens redonnent vie, avec énergie, aux grands personnages historiques.

1939-45 : Hubert Falco veut des commémorations "pour entretenir la mémoire"

Le quotidien La Croix consacre son dossier du week-end (en kiosque ce samedi 5 septembre 2009) à "La mémoire vive de septembre 1939".

Cela commence par un magnifique portrait croisé d'un Polonais et d'un Français, qui témoignent de la manière dont ils ont vécu ce début de guerre. Dans une interview accordée au quotidien catholique, le secrétaire d'Etat aux anciens combattants souligne la raréfaction de ces témoignages :

Les derniers témoins de 1940 sont encore là pour nous parler, mais c'est certainement l'in des derniers grands anniversaires où ils peuvent encore le faire. Sur 1.038 Compagnons de la Libération décorés pendant la guerre, une cinquantaine seulement son encore en vie. Dans dix ans cette mémoire vive aura vraisemblablement disparu. [...] Un peuple qui n'entretient pas la mémoire de son histoire n'a pas d'identité.

D'où la volonté d'Hubert Falco d'enchaîner une série de commémorations d'ici 2015 : jeudi dernier à la nécropole de Notre-Dame-de-Lorette (59), le 30 septembre prochain à Carling et Saint-Avold (57), en octobre 2009 à Barcarès (66) "où furent regroupés des dizaines de milliers d'étrangers", en 2010 l'année gaullienne... "La commémoration doit être le temps de la réflexion, du recueillement, de la gratitude et de l'émotion, un temps propice à l'unité nationale."
Pourtant, toute le monde n'apprécie pas forcément ce type de manifestations (lire la note à ce sujet publiée il y a un an sur GénéInfos), à l'image du témoin polonais : "Les commémorations ne n'est visiblement pas sa tasse de thé, selon les journalistes. Le trop-plein de propagande, à l'époque de la Pologne communiste, l'a convaincu que l'histoire était souvent récupérée à des fins politiques."

Le centre des Archives diplomatiques ouvre à La Courneuve

Après deux ans et demi de travaux et un déménagement de 14 mois, les Archives diplomatiques ont quitté le Quai d'Orsay à Paris pour le tout nouveau site de La Courneuve en Seine-Saint-Denis. Les nouveaux bâtiments ont été inaugurés ce matin par Bernard Kouchner avant d'ouvrir au public dès lundi prochain 7 septembre à 10h (après une ouverture expérimentale au mois de juillet). Dire que les lecteurs vont y être mieux traités qu'au siège du ministère est un euphémisme ! La Courneuve est un élégant bâtiment de briques aux volumes généreux (20.000 m² soit deux hectares !), signé de l'architecte Henri Gaudin. Il est séparé en deux espaces, l'un de 12.000 m² de rayonnages mobiles, l'autre, de 1.700 m² entièrement dédiés à l'accueil du public (à mettre en relation avec les 220 m² occupés par les archives au Quai d'Orsay !), complétés de 3.700 m² d'infrastructures d'accueil et de support et 2.400 m² de bureaux. Parler d'une seule salle de lecture est un peu restrictif, le public va y trouver une salle de consultation des originaux de 820 m² et 156 places, une salle des microfilms et fichiers numériques, une salle des inventaires, un auditorium de 220 places et la très belle bibliothèque du ministère des Affaires étrangères (créée en 1680), composée de 450.000 volumes, qui doit ouvrir en janvier prochain.

Les Archives diplomatiques offrent plusieurs points d'intérêt pour les généalogistes. La première demande est l'état civil des français à l'étranger (ou état civil consulaire) : inutile de se rendre à Nantes, autre centre des Affaires étrangères. Vous trouverez à La Courneuve les microfilms de cette collection de tous les événements d’état civil survenus il y a plus de 100 ans à l’étranger ou dans les territoires anciennement sous administration française, et qui concernent des ressortissants français : naissance, reconnaissance, mariage, divorce, adoption, décès, etc. Attention toutefois, l'état civil de plus de 100 ans des anciennes colonies et anciens protectorats (Tunisie et Maroc) est conservé aux Archives d’Outre-Mer à Aix-en-Provence, dépendant des Archives Nationales.
La Courneuve accueille également le notariat consulaire. Depuis l’Ancien Régime, les consuls ont des attributions notariales leur permettant d’enregistrer des actes et des contrats (mariages, ventes, successions, etc.). Enfin, les dossiers nominatifs du personnel du ministère sont susceptibles d'intéresser tous les généalogistes souhaitant retracer la carrière d'un aïeul ;  d'autres documents concernent les émigrés de l'époque révolutionnaire (l’état civil des français établis à Londres est assez complet notamment pour la période révolutionnaire), d'autres dossiers, plus anciens et inattendus encore sont relatifs aux ordres de chevalerie.
Signe des temps, un nouveau poste vient de faire son apparition dans l'organigramme du ministère des Affaires étrangères, celui de directeur du département des Publics (c'est une directrice). Chargé de l'inscription et de l'accueil des lecteurs, ce service doit aussi développer une activité pédagogique à l'intention des élèves des établissements scolaires. Faire entrer les plus jeunes aux archives, l'idée mérite d'être saluée ! 

Pour en savoir plus :

interview vidéo de Jean Mendelson, directeur des Archives du ministère, et le dossier complet sur l'inauguration du site de La Courneuve (fichier PDF).

Crédit photo : montage MAE, Nicolas Borel & Guillaume de Morant.

Archives de l'enregistrement : le nouveau délai de 50 ans pris en compte

Le délai de communication des archives de l'enregistrement est passé de 100 ans à 50 ans depuis l'ordonnance n° 2009-483 du 29 avril 2009 donnant suite à la loi sur les archives de juillet 2008. Cependant, nous sommes en France et pour que les services de l'État s'exécutent, il faut non seulement que le texte soit publié (c'est le cas depuis le 30 avril 2009), mais aussi que la direction du service concerné précise les détails du changement. Quatre mois après, c'est fait, le Bulletin officiel des Impôts a publié le 26 août une "instruction" de la Direction générale des finances publiques (fichier PDF ici), relative au secret professionnel et à la délivrance d'extraits des registres de l'enregistrement. Voici le nouveau régime applicable :
si vous êtes l'une des parties ou un ayant-droit, vous pouvez obtenir immédiatement la communication d'extraits de l'enregistrement quelque soit leur date (disposition inchangée),
si vous êtes notaire chargé du règlement d'une succession ou une  personne agissant à sa demande (un généalogiste successoral par exemple), c'est immédiat aussi (disposition inchangée),
si vous êtes maire ou une personne agissant à sa demande (par exemple, un généalogiste), dans le cas d'un bien sans maître, c'est toujours immédiat aussi (disposition inchangée),
si vous n'êtes dans aucun des cas précédents, il vous faut alors attendre 50 ans ou obtenir une dérogation par ordonnance du juge du tribunal d’instance.
Pour ceux qui n'auraient pas suivi les cours de généalogie, ni lu attentivement les Hors-Séries de la Revue Française de Généalogie, rappelons à quoi sert l'enregistrement (pour nous généalogistes). Pour mémoire, l'enregistrement est une formalité fiscale : depuis 1793, les actes passés devant un notaire sont "enregistrés" auprès des bureaux de l'enregistrement. Ces derniers établissent ainsi une liste (ou table) des actes enregistrés, classée par ordre alphabétique des personnes ayant participé à cet acte (les parties). Pour ce menu service, le fisc empoche au passage une taxe. Quand vous recherchez un acte notarié et que vous ne savez pas chez quel notaire il a été signé, sachez que le bureau de l'enregistrement du ressort d'exercice du notaire conserve des tables :
des testaments, donations et dispositions éventuelles
des contrats de mariage
des vendeurs et des acquéreurs
des baux
et bien d'autres documents intéressants. Sachez aussi qu'après un délai de 100 ans, les archives des bureaux de l'enregistrement sont versés aux archives départementales, formant la série Q (avec sa fameuse sous-série 3Q des tables des successions et absences). Des explications complémentaires sont disponibles en ligne dans le guide "Gildas Bernard" (hébergé par ArchivesGenWeb), mais attention à la validité de certaines informations, le guide date de 1978.

Décès de Jean Morichon, ancien président de la Fédération française de Généalogie

La Fédération française de Généalogie annonce sur son blog, ce mardi 1^er septembre 2009, la disparition d'un ancien président de cette institution : Jean Morichon. Il est décédé vendredi dernier à l'âge de 83 ans.

"Toute sa vie, il s’impliqua dans la vie généalogique associative, il fut président de l’Union généalogique du Centre de 1980 à 2007, du Cercle généalogique du Haut-Berry et membre de l’Académie internationale de généalogie.

Président de la Fédération française de généalogie de 1998 à 2004, il fut l’organisateur du XIV^e congrès national de généalogie à Bourges en 1997 puis du IV^e colloque international de généalogie de l’Académie internationale de généalogie à Paris en 2005.

Initiateur du portail Bigenet, serveur Internet destiné à présenter au public les dépouillements effectués par les associations généalogiques françaises, il permit à des millions de généalogistes d’accéder aux données collectées par les cercles de généalogie français.

Ses obsèques ont lieu le vendredi 4 septembre à 15 h en la cathédrale de Bourges."